Conditions générales de ventes

MON PETIT ZOREOL

Conditions générales de ventes

Les présentes conditions de vente sont conclues d’une part entre Audrey David, auto-entrepreneur dont le siège social se situe au 17 rue du retrait 75020 Paris, ci-après dénommée “monpetitzoréol”, et d’autre part, toute personne physique ou morale, dénommée ci-après "l'acheteur" souhaitant passer commande via le site Internet «www.monpetitzoreol.fr».


// Objet //


Avant toute commande, l'acheteur est invité à consulter les présentes conditions générales de vente. Tout achat sur la boutique en ligne “monpetitzoréol” implique  une acceptation sans réserve par l'acheteur de celles-ci.Ces conditions générales de vente visent à définir les relations contractuelles entre “monpetitzoréol” et l'acheteur et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site marchand www.monpetizoreol.fr, que l'acheteur soit professionnel ou consommateur. Ces conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par “monpetitzoréol”. “Monpetitzoréol”se réserve de pouvoir modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l'acheteur.


// Mentions légales //


 Audrey David - monpetitzoreol

auto-entrepeneur

Siège social situé au 17 rue du retrait 75020 Paris.
N° Siret :799896584 00015
TVA non applicable, art.293 B du CGI


Ce site est la propriété de “monpetitzoréol” en sa totalité. Toute reproduction, intégrale ou partielle, est interdite sauf accord contraire entre les parties.

Les images et textes de ce site ne sont pas libres de droit.

//Caractéristiques des produits proposés//

“monpetitzoréol” s'efforce de donner le plus de détails possibles sur les articles présentés. Les photographies des articles figurant sur le site sont non-contractuelles ; elles sont le plus fidèles possible mais “monpetitzoréol” ne peut assurer une similitude parfaite avec le produit proposé  notamment en ce qui concerne les couleurs.  En effet, en fonction de l'éclairage lors de la prise de vue, de la résolution des écrans d'ordinateurs de chacun, les nuances de couleurs et le rendu des matières ne sont pas garanties. 
L'acheteur ne peut en aucun cas en rendre responsable “monpetitzoréol”.


// Disponibilité des produits //

Nous ne garantissons pas que tous les articles disponibles sur la boutique en ligne soient en stock au moment de votre commande. 


// Tarifs //


Les prix figurant sur la boutique en ligne "monpetizoreol" sont des prix TTC en euros. "Monpetitzoreol" se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant sur "monpettizoreol.fr" le jour de la commande sera le seul applicable à l'acheteur. 

Une facture électronique sera fournie uniquement à la demande de l'acheteur. 
Les prix indiqués ne comprennent pas les frais de livraison qui sont à la charge de l'acheteur.
Les frais de livraison sont calculés automatiquement pour un départ vers la France ou l’étranger.

Les envois en France sont effectués en lettre normale sans suivi dont le tarif est calculé au plus juste en fonction du poids.


Toute commande passée sur le site et livrée en dehors de la France pourra être soumise à des taxes éventuelles et à des droits de douane qui sont imposés lorsque le colis parvient à sa destination. Ces droits de douane et ces taxes éventuels liés à la livraison d'un article sont à la charge du client et relèvent de sa responsabilité. "monpetitzoréol"n'est pas tenu de vérifier et d'informer le client des droits de douane et taxes applicables.


// Commandes//


La confirmation de la commande entraîne acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d'en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d'achat ou d'autres conditions. L'ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées. "Monpetitzoréol" communiquera par courrier électronique confirmation de la commande enregistrée.  



// Modalités de paiement //

Trois possibilités de paiement s’offrent à l’acheteur :
- un paiement par carte, via la plateforme sécurisée Paypal
- un paiement Paypal via le compte de l'acheteur
- un paiement par chèque bancaire : dans ce cas merci de nous contacter (formulaire contact Bigcartel). Le chèque doit être émis par une banque française et doit parvenir à l'adresse indiquée dans le mail de confirmation sous 7 jours. Passé ce délai, l'entreprise se laisse le droit de remettre en vente les articles sans possibilité pour l'acheteur de réclamer de dédommagements, quels qu'ils soient.


// Livraison //


Sauf problème particulier ou mention particulière sur la boutique en ligne, la commande est expédiée dans un délai moyen de 7 jours (pour la gamme coton) et de 2 semaines (pour la gamme sacs en papier) ouvrables à compter du jour suivant celui de la réception du règlement.

Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par le client qui ne peut être que dans la zone géographique convenue. 

Les délais de livraison indiqués sont après traitement et fabrication de la commande et formulés en jours ouvrables. Ces délais sont ceux affichés par la Poste (normalement garantis 48 heures pour la France métropolitaine). Ces délais peuvent êtres contrariés par des grèves, problèmes d'exportation, modifications douanières et autres problèmes extérieurs dont nous ne pouvons être tenus responsables, ou par tous autres problèmes techniques indépendants de notre volonté.

"Monpetitzoréol" décline toute responsabilité en cas de délai de livraison trop important dû aux services postaux, ainsi qu’en cas de perte , vol ou d'endommagement des produits commandés. Les risques du transport  sont à la charge de l'acheteur à compter du moment où les produits ont quitté les locaux de "monpetitzoréol".

En cas de dommage pendant le transport, la protestation motivée doit être formulée auprès du transporteur dans un délai de trois jours à compter de la livraison. 


// Rétractation //


Les acheteurs, personnes physiques non professionnelles, bénéficient d'un délai de rétractation de sept jours à compter de la réception de leur commande pour faire retour du produit au vendeur pour échange ou remboursement sans pénalité, à l'exception des "sacs en papier/paperbags" car ils sont personnalisés et fabriqués à la demande et des frais de retour. 

Tout retour devra être signalé au préalable par mail à l’adresse audrey@monpetitzoreol.fr.
Tout article endommagé par le client ne pourra être repris.  Le remboursement interviendra au plus tard dans un délai de 30 jours suivant la date à laquelle le droit de rétractation a été exercé. 
Passé le délai de sept jours, tout article livré sera considéré comme accepté par le client et conforme à sa commande et ne pourra plus faire l'objet d'un retour, d'un remboursement ou d'un échange. 
Exception concernant les commandes personnalisées : aucun retour possible.


// Propriété intellectuelle //

Toute reproduction ou utilisation sans autorisation des textes, commentaires et photographies utilisés sur le site www.monpetitzoreol.bigcartel.com " sont strictement interdites.

// Protection des données personnelle/ Informatique et libertés - Informations nominatives //

Toutes les données personnelles des acheteurs serviront uniquement à traiter les commandes et ne seront jamais divulguées à un tiers.


Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression des données communiquées vous concernant, en vous adressant à audrey@monpetitzoreol.fr. 

 


// Archivage //


"monpetitzoréol" archivera les bons de commandes et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions de l'article 1348 du Code civil. Les registres informatisés de “monpetitzoréol” seront considérés par les parties comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties. 



// Réglement des litiges //


Les présentes conditions de vente en ligne sont soumises à la loi française. En cas de litige, compétence est attribuée aux tribunaux compétents de Paris, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie.